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Toute commande implique l’adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.

VALIDITE DE LA COMMANDE
Toute commande passée par écrit ou verbalement par téléphone vaut l’engagement ferme du client. L’acceptation de la commande par FIRST DIFFUSION sera validée par écrit ou simplement par l’exécution de la livraison.
Le libellé de la commande doit comporter :
- Le nom ou la raison sociale du client
- L’adresse des lieux de livraison et de facturation si celle-ci est différente.
- Le numéro de commande, la quantité des articles avec leurs références et les prix HT.

LIVRAISON
Le délai de livraison standard est de 48 H à réception de la commande ferme. Si une rupture de stock empêchait la livraison le client en serait immédiatement averti. Tout retard, non exécution partielle ou totale de la commande ne peut donner lieu à aucune indemnité de la part de FIRST DIFFUSION. Toute livraison expresse hors des délais standard sera prise en charge par le client avec son accord.
Pour les départements Ile de France (75-77-78-91-92-93-94-95)Le FRANCO DE PORT sera obtenu pour toute commande à partir de 200 e Hors Taxes. Le forfait de livraison pour toute commande inférieure sera de 20 e H.T.
Pour les autres départements, les frais de port seront définis par devis et devront être acceptés par le client avant expédition.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Celui ci devra faire tous les contrôles et les réserves nécessaires au moment de la réception.
Les réclamations devront être envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 3 jours à partir de la date de réception de la marchandise. En cas de constatation d’un défaut de fabrication, le client devra adresser un échantillon du produit concerné avec l’emballage ou l’étiquette portant le numéro de fabrication, et ceci dans les 15 jours suivants la réception des marchandises. Après expertise du contrôle qualité, le remplacement du produit à l’identique sera effectué dans les meilleurs délais.

FACTURATION ET PAIEMENT
Nos factures sont établies sur la base du tarif en vigueur au jour de la livraison. Tous nos prix s’entendent unitaires, hors taxes, ces dernières étant facturées en sus au taux en vigueur au jour de la livraison.
Pour toute première commande, le paiement s’effectuera comptant à la livraison .Les clients possédant ensuite un compte ouvert seront en règlement par LCR Magnétique à 30 fin de mois.
Tout retard de paiement de tout ou partie d’une facture entraînera l’exigibilité de pénalités de retard avec un taux égal à une fois et demi le taux de l’intérêt légal en vigueur (loi du 31-12-1992).
D’autre part les commandes en cours pourront être suspendues ou annulées sans préjudice de tout autre recours.

RESERVE DE PROPRIETE
En application des dispositions de la loi no 80335 du 18 mai 1980, les marchandises livrées demeurent la propriété de FIRST DIFFUSION jusqu’à leur règlement intégral.

DISPOSITIONS GENERALES
Emballage :
Les produits sont livrés emballés et conditionnés. Le prix de vente inclus le prix de l’emballage. Les unités de conditionnement pour chaque produit prévues au catalogue devront être respectées, les prix unitaires de référence n’étant donnés qu’à titre indicatif. Le prix unitaire sera majoré pour tout déconditionnement.

RETOUR
Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable de nos services commerciaux. Les produits devront être dans leurs emballages d’origine et ne pas avoir été utilisés. Les frais de retour seront à la charge du client sauf s’il s’agit d’une erreur de livraison imputable à FIRST DIFFUSION ou d’un défaut de fabrication constaté par le service contrôle qualité.
Les présentes conditions générales de vente et tous litiges y afférents sont soumis au droit Français. En cas de litige, seul le tribunal de commerce de Melun sera compétent.

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